Mentions légales

Dernière mise à jour : 11/07/2026

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site OpenBots les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site OpenBots, accessible à l'adresse https://openbots.fr, est édité par :

• Tom Bigot, entrepreneur individuel, exerçant sous la dénomination Tom Bigot EI
• Statut : Entreprise Individuelle (micro-entreprise)
• Adresse du siège : 100 Route des Moulins, 37360 Sonzay, France
• Adresse e-mail de contact : contact@openbots.fr
• Numéro SIREN : 903 039 907
• Numéro SIRET : 903 039 907 00014
• Code APE/NAF : 7112B (Ingénierie, études techniques)
• Immatriculation : inscrit au Registre National des Entreprises (RNE) sous le numéro SIREN 903 039 907, depuis le 13/09/2021. Activité exercée en profession libérale (non immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés).
• Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable — TVA non applicable, article 293 B du CGI

En sa qualité d'entrepreneur individuel, l'éditeur exerce son activité en son nom propre. Le patrimoine personnel de l'entrepreneur est, sauf exceptions légales, distinct de son patrimoine professionnel, conformément au statut de l'entrepreneur individuel issu de la loi n° 2022-172 du 14 février 2022.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Tom Bigot, en sa qualité d'éditeur du site.

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : Hostinger operations, UAB
• Adresse : Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230, Lituanie
• Téléphone : +370 645 03378
• Site web : https://www.hostinger.fr

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site OpenBots (marque, logo, textes, interface, code source, éléments graphiques, structure, base de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, sous peine de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

« Discord » est une marque déposée de Discord Inc. OpenBots est un service indépendant, non affilié à Discord Inc., ni approuvé ou sponsorisé par celle-ci.

5. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions. L'utilisation du service et des informations se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur, dans les conditions prévues par les Conditions Générales d'Utilisation et de Vente.

6. Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter l'éditeur à l'adresse : contact@openbots.fr.